NOVALYS
Présentation de la marque NOVALYS
Déposée le 23 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novalys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128264.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVALYS est expirée depuis le 23 octobre 2024.
Novalys a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34